France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Adresse a l'Assemblée nationale de France, par l'Assemblée représentative du Comté Vénaissin

Adresse a l'Assemblée nationale, pour les marchands de bois quarrés

Adresse de l'Assemblée nationale aux Français

Breve summi pontificis Pii VI ad dominum Thoumin Desvauspons

Bulletin de l'Assemblée Nationale

Canal de navigation décrété par l'Assemblée nationale, les 19, 21 octobre et 9 novembre 1790, sanctionné par le roi, le 30 janvier 1791, en faveur du Sr. Brullée

Code des émigrés, condamnés et déportés, ou Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionnelle, concernant la poursuite et le jugement des émigrés condamnés et deportes, le sequestre, la vente et l'administration de leurs biens

Délibération des citoyens de la ville de Grenoble

Des libéralités des particuliers envers la patrie

Discours de M. Petion de Villeneuve, sur l'établissement de caisses territoriales en France

Discours du roi

Discours prononcé dans la séance du 28 juin au soir ... sur le commerce de l'Inde

Discours prononcé par le roi a l'Assemblée nationale, le 4 février, 1790

Discours sur la contestation suscitée à m. le cardinal de Rohan relativement à sa députation aux Etats-Géneraux. le 24 juillet 1789

Discours sur les assignats

Discursos sobre la propiedad de los bienes del clero pronunciados en la Asamblea nacional francesa en 1789

État nominatif des pensions sur le Trésor royal

Examen de conscience, pour la quinzaine de Paques, a l'usage de quelques députés

Exposition des principes sur la constitution de clergé

Grand'messe de requiem pour le repos de l'âme de monseigneur le clergé de France

Instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé

Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble

L'Assemble e nationale, aux Franc ʹois, 11 fe vrier 1790. Les Franc ʹois a l'Assemble e nationale, 12 fe vrier 1790

Le Systême de Luther manqué, ou, Avis aux acquéreurs de biens dits nationaux

Lettre à un membre de l'Assemblée nationale, sur le décret du 28 mars

Lettre de l'abbé Raynal à l'Assemblée nationale

Lettre de l'abbé Raynal, a l'Assemblée nationale

Lettre de M. Necker, et discours prononcés dans la séance de l'Assemblée nationale

Lettre de Mr. le marquis de Bouillé, général de l'armée françoise sur la Meuse, la Moselle & la Sarre, à l'Assemblée nationale

Lettre des religieux de Saint-Martin-des-Champs, a l'Assemblée nationale, concernant le don générel [sic] qu'ils font de tous leurs biens à la nation

Lettres-patentes du Roi, portant sanction du décret de l'assemblée nationale, concernant l'émission des voeux, dans tous les monastères de l'un et de l'autre sexe

Loi portant abolition de toutes procédures instruites sur les faites relatifs à la révolution, aministie [sic] générale en faveur des hommes de guerre, et révocation du décret du premier août dernier, relatif aux émigrans

Méditation utile, ou, L'a-propos du moment

Mémoire du 1 ̊ ministre des finances, lu a l'Asssemblée nationale le 6 mars 1790

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale sur l'exploitation des bois dans l'Isle de Corse

Motion de monsieur le duc d'Oléans [sic] pour le soulagement du peuple

Opinion de M. Français de Nantes à l'Assemblée nationale

Opinion de M. l'Évêque d'Autun sur les banques & sur rétablissement de l'ordre dans les finances

Opinion sur le projet de rembourser, en assignats-monnoie, les dix-neuf cents millions de la dette qu'on appelle exigible

Petition des commerçans en detail

Plan de M. le vicomte de Macaye pour l'établissement d'une banque nationale

Précis de la séance de l'Assemblée nationale, du 7 juillet 1789

Première section du rapport du comité central

Procédure criminelle instruite au Chatelet de Paris

Projet d'arrêté proposé a l'Assemblée nationale, relativement à la suppression des dîmes

Projet de declaration des droits de l'homme en société

Projet de décret pour acquitter la dette exigible

Projet de décret sur l'exécution du décret du 12 juillet 1790, concernant la Constitution civile du clergé

Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété

Projet de décret, sur la contribution foncière

Question

Rapport des commissaires nommés pour l'examen des projets de banque

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

Seance du 22 mai 1790

Séance du 5 août 1789

Second projet de décret de M.P.F. Aubry, député à l'Assemblée nationale, sur la liquidation de la dette publique

Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire

Serment civique de m. l'évêque du Puy

Supplément au code de l'administration et de l'aliénation des biens nationaux

Trés-humbles représentations des corps des marchands, entrepreneurs, artistes et ouvriers de tous genres de la ville de Paris à nosseigneurs de l'Assemblée nationale